Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

Séance du 04 mai 2009



Président : M. Lionel BOUTIN

Présents : MM : PREVOST, BONNIN, COLLON, DIGNAT, PAVE, MORIN,
Mme : BELLENOUE, NEVEU, TECZA

Absents: J.P. MONFLEUR


Secrétaire de séance : Bruno DIGNAT

Lecture est faite du compte rendu de la séance du 27 mars 2009. Celui – ci est adopté à l’unanimité.


ORDRE DU JOUR

- Coupe de bois 2009
Le Maire informe que l’ONF a proposé un plan de coupe pour l’année 2009
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité le martelage de la parcelle n° 6 sur 4.09 ha de la forêt communale, prévue au plan de gestion et décide la vente des grosses futaies puis la délivrance des houppiers.

- Travaux sur la voirie communale (modificatif)
La commission d’appel d’offre chargée des opérations d’ouverture des plis s’est réunie ce jour à 20 h afin d’examiner les diverses offres concernant des travaux sur la voirie communale (fossés, pose de bordures de trottoir et aménagement du carrefour des Girardots). 4 entreprises ont été contactées et ont fourni des devis. Après examen de ces dossiers, la commission propose au Conseil Municipal de retenir l’entreprise DENIS TP, la mieux disante pour un montant de 4727,55 € HT.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à l’unanimité de confirmer le choix de la commission et de retenir l’entreprise DENIS TP.

- Echange de terrain entre Monsieur BEJARANO et la commune (modificatif)
Monsieur BEJARANO a adressé un courrier au Maire lui demandant la possibilité d’échanger son terrain, cadastré AB 91 d'une superficie de 4 ares 40, situé route de Sépeaux, contre un terrain appartenant à la commune, cadastré AB 250 d'une superficie de 45 ares 15, à proximité de son domicile, afin d’y entreposer du matériel pour son activité. Monsieur BEJARANO s’engage à prendre à sa charge les frais de bornage et de notaire.
Malgré que la différence de superficie soit particulièrement importante, elle se justifie par le fait que la parcelle AB 91 se trouve située en zone constructible dans le village en bordure du CD 3 et que la parcelle AB 250, donnée en échange, se situe totalement excentrée par rapport à l'agglomération et ne pourra devenir constructible et que l'on peut considérer que l'échange est équitable quant au prix.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’accepter cet échange mais se réserve une bande de 10 mètres de largeur, soit 3 ares 90, afin d’accéder aux autres terrains appartenant à la commune.
QUESTIONS DIVERSES

• Organisation des festivités des 13 et 14 juillet
Le bal du 13 juillet sera organisé par la commune avec un nouveau DJ.
Les pompiers se chargeront de la buvette et du tir du feu d’artifices.
Les Conseillers réfléchissent à l’organisation de nouveaux stands.

• Inauguration du local pompiers
L’inauguration du nouveau local du Centre de Première intervention aura lieu le Vendredi 12 juin à 18 heures.
Des invitations seront adressées aux diverses autorités étant intervenu dans la réalisation de ce projet.

• Permanence du bureau de vote lors des élections des représentants au parlement européen le dimanche 7 juin 2009

8h00 – 11h30
- Joël PREVOST
- Gilles BONNIN
- Bernard COLLON

11h30 – 15h00
- Sandrine TECZA
- Pascal PAVE
- Jean-Pierre MORIN

15h00 – 18h00 + dépouillement
- Lionel BOUTIN
- Bruno DIGNAT
- Jean-Pierre MONFLEUR


• Isabelle NEVEU s’est rendue à l’Assemblée Générale de l’association des Aides ménagères de Villeneuve Sur Yonne. Elle signale que l’association est en déficit de trésorerie active depuis 2 ans et une subvention de 0.30 € par habitants sera surement demandée aux communes concernées.

• Pascal PAVE demande si on peut trouver une solution pour arranger l’ancienne décharge. Olivier DENIS, propriétaire des terrains avoisinants sera contacté afin d’étudier la possibilité de creuser un fossé.


L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30 mn.

Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.